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Il est fréquent de voir des personnes qui possèdent au moins deux maisons. La première est celle fréquemment habitée. Quant à la seconde, elle est propice pour les vacances et habitée par moment. En cas de rénovation de la maison secondaire, il est possible de jouir du crédit d’impôt en 2023. Par ailleurs, cela passe essentiellement par la réalisation de certains travaux. Quels sont donc ces travaux ?
Sommaire
Quels sont les travaux donnant droit à la Prime énergie (CEE) ?
Les Certificats d’Économies d’Énergies encore appelés CEE constituent un dispositif mis sur pied par la loi POPE. Généralement, ces certificats sont accordés par les entreprises en charge de la distribution d’énergie. Le rôle de ces certificats consiste à valider la plus-value en énergie des travaux effectués sur une certaine période. Le fonctionnement de ces entreprises part du principe de production d’un certain nombre de CEE. En cas de non-conformité à ce principe, les entreprises concernées sont passibles de pénalités financières.
En d’autres termes, les fournisseurs d’énergie doivent amener leurs clients à entreprendre des travaux afin d’améliorer la situation énergétique de leur bien.
Par ailleurs, les travaux à exécuter dans sa résidence secondaire devront normalement diminuer la consommation énergétique. C’est le cas avec :
- La mise en place d’une isolation des combles et des murs ;
- L’installation d’une nouvelle chaudière plus performante et moins énergivore ;
- La mise en place d’un double vitrage en lieu et place des menuiseries avec un vitrage simple ;
- L’installation d’un ballon thermodynamique ou d’un chauffe-eau solaire.
Pour des résultats satisfaisants, il serait préférable de recourir aux services d’une personne qui a réellement de l’expérience dans le domaine et de surcroît qui soit certifiée RGE.
Quels travaux réalisés afin de jouir de la TVA Réduite ?
La TVA occupe une part non négligeable parmi les coûts des travaux. De la même manière que l’impôt pour les auto-entrepreneurs est réduit pour les encourager, c’est de cette même manière que l’État encourage les rénovations pour réduire l’empreinte carbone. En général, le taux de TVA est fixé de sorte à atteindre les 20 % des frais à solder sur votre facture. Néanmoins, la rénovation de sa maison secondaire, en l’occurrence certains travaux peuvent être à la base de la baisse des TVA. Cette condition peut faire chuter les TVA jusqu’à 5,5 %.
Avant de tirer profit d’un taux de TVA réduit, il y a obligatoirement des conditions qui doivent s’y conformer. Pour ainsi dire, le logement à rénover doit dater de deux années tout au moins.
Les travaux qui entraînent une baisse considérable du taux de TVA à 5,5 % dans une résidence secondaire ne sont rien d’autre que les travaux qui favorisent la réduction en consommation énergétique. Ces derniers se présentent comme suit :
- La substitution d’une chaudière en vue d’avoir un modèle à condensation ou à cogénération gaz ;
- La substitution des fenêtres par du double vitrage ;
- L’installation des volets isolants ;
- L’installation d’une pompe à chaleur différente de celle air-air ;
- L’installation d’un poêle à base de pellets ou de bois ;
- L’installation de nouveaux appareils de régulation de chauffage…
Bien au-delà des travaux susmentionnés, il y en a d’autres qui favorisent la réduction du taux de TVA à 5,5 % pour la rénovation de sa maison secondaire.
Quels sont les travaux qui impliquent le dispositif coupe de pouce des économies énergétiques
Dès la mise en circuit de cette prime, elle était uniquement destinée aux foyers se trouvant en précarité énergétique. Au fil du temps, cette prime est devenue accessible à tous.
En effet, le dispositif coup de pouce économies énergétiques est relatif aux domaines du chauffage et de l’isolation. Dans le cas où les rénovations à faire impliquent ces deux aspects, alors vous pourrez jouir de la prime.
Les travaux concernés par cette prime ne sont rien d’autre que :
- La substitution des chaudières à base de charbon, de fioul, de gaz, au détriment des chaudières à base de pellets voire de bois ;
- L’isolation des combles, de la toiture ou des planchers bas.
En somme, les travaux susmentionnés en fonction des primes donnent accès au crédit d’impôt en 2023 pour une résidence secondaire.
